MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS GÉNÉRALES

L’ensemble de ce site relève de la législation Française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique ou publicitaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site Web elg-peinture.com : http://www.elg-peinture.com Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site www.elg-peinture.com doit impérativement figurer dans la référence.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de la société Elg Deco Peinture est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de la société Elg Deco Peinture ou des marques partenaires qui ont accepté que la société Elg Deco Peinture représente leurs produits. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.

COOKIES

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur.

LIENS HYPERTEXTE

La société Elg Deco Peinture ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, la société Elg Deco Peinture se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

DROIT APPLICABLE-LITIGE

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit Français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.

TARIFS ET RÈGLEMENTS

Les tarifs affichés sont présentés à titre indicatif. Aucune obligation d’achat, le client reste libre d’accepter ou de refuser les devis proposés.

SITE REALISE PAR

sas Coffee-Marketing © 2018
Tel : 04 97 06 07 86
www.coffee-marketing.fr
contact@coffee-marketing.fr
APE : 7021Z
SIRET : 804 128 601 00015